Étape par étape : ouvrez l’éditeur, ajoutez des Rubriques, définissez des Positions et des Règles, joignez le Libellé idéal.
Un modèle Review est la structure que votre cabinet utilise pour évaluer un type particulier de contrat — un contrat de travail, un accord de confidentialité, un contrat de service. Le créer consiste à définir les Rubriques que vous négociez, les Positions que vous accepteriez pour chacune, et les Règles qui vérifient si un contrat satisfait chaque Position. Une fois enregistré, le modèle est accessible dans la bibliothèque de Modèles et peut être exécuté sur tout contrat de ce type.Les quatre phases :
Rédigez plusieurs Règles précises plutôt qu’une seule grande Règle. « ≤ 40 h/semaine ET ≤ 10 heures supplémentaires » devrait en être deux ; vous verrez quelle condition n’a pas été satisfaite, plutôt qu’un résultat opaque Non satisfait.
Cliquez sur Modèles dans la section globale de la barre latérale, passez à l’onglet Modèles Review, puis cliquez sur + Créer → Modèle Review. L’éditeur plein écran s’ouvre.
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Nommer le modèle
Choisissez un nom assez précis pour le retrouver facilement : « Contrat de travail, droit allemand », « Contrat de service, côté employeur suisse ». Les noms vagues sont la principale raison pour laquelle une bibliothèque de Modèles devient illisible.
Une Rubrique est un sujet de négociation : Durée de travail, Lieu de travail, Résiliation. Un modèle comprend généralement une Rubrique par clause que vous négociez réellement — en général 6 à 10 pour un contrat de travail, 3 ou 4 pour un accord de confidentialité.
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Cliquer sur + Ajouter une Rubrique
Une nouvelle carte Rubrique s’ouvre avec trois emplacements de Position vides : Acceptable, Repli, Inacceptable.
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Nommer la Rubrique
Utilisez le nom de l’objet de la négociation, pas l’action. « Durée de travail », pas « Vérifier la durée de travail ». Le nom apparaît dans le résultat du Review, à côté de l’indicateur de risque.
Si vous négocieriez deux éléments séparément à la table de négociation, ils constituent deux Rubriques. Durée de travail et Compensation des heures supplémentaires pourraient constituer une seule Rubrique si vous les négociez toujours ensemble ; sinon, divisez-les.
Dans chaque Rubrique, vous décrivez ce que vous signeriez (Acceptable), ce que vous accepteriez sous pression (Repli), et ce que vous refuseriez (Inacceptable). Chaque Position comporte une ou plusieurs Règles — des conditions précises et vérifiables que Libra évalue par rapport au contrat.
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Position Acceptable
La clause que vous souhaiteriez voir. Rédigez au moins une Règle ; en général deux ou trois.Exemple pour Durée de travail :
La durée hebdomadaire de travail ne dépasse pas 40 heures.
Le salaire mensuel brut convenu compense au plus 10 heures supplémentaires par mois.
Ensemble, ces Règles décrivent ce à quoi ressemble pour vous une clause de durée de travail acceptable. Il n’y a qu’une seule Position Acceptable par Rubrique.
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Positions de repli (facultatif, peut en avoir plusieurs)
Un libellé que vous accepteriez sous pression, mais que vous ne proposeriez pas en premier lieu. La Position de repli sert à mettre en évidence votre réelle flexibilité — si vous placez votre Position Acceptable également dans l’emplacement de Repli, le modèle perd sa valeur diagnostique.Exemple pour Durée de travail :
La durée hebdomadaire de travail ne dépasse pas 45 heures, avec une compensation des heures supplémentaires supérieure au marché.
Une Rubrique peut avoir zéro, une ou plusieurs Positions de repli.
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Position Inacceptable
Votre ligne rouge — le libellé que vous rejeteriez. Chaque Règle déclenchée vous indique de négocier.Exemple pour Durée de travail :
La durée hebdomadaire de travail dépasse 50 heures.
Les heures supplémentaires sont illimitées ou non rémunérées.
Il n’y a qu’une seule Position Inacceptable par Rubrique.
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Joindre un Libellé idéal (facultatif)
Pour une Position Acceptable ou de Repli, vous pouvez joindre le libellé exact que vous accepteriez. Le module complémentaire Word utilise le Libellé idéal pour proposer des modifications concrètes lorsqu’un contrat ne satisfait pas la Position Acceptable. Traitez-le comme un libellé que votre cabinet a réellement approuvé, et non comme un texte provisoire.Exemple de Libellé idéal pour Durée de travail : « La durée hebdomadaire de travail est de 40 heures. Les heures supplémentaires raisonnables, dans la limite de 10 heures par mois, sont compensées par le salaire mensuel brut convenu. »
Pour les Rubriques où vous ne pouvez pas facilement exprimer votre point de vue sous forme de Positions et de Règles — « cette clause résiste-t-elle à la jurisprudence actuelle ? » — passez la Rubrique en Mode automatique. Le Mode automatique remplace la structure de Position par une seule question étayée par des recherches.
Ajoutez la Rubrique suivante (Lieu de travail, Rémunération, Résiliation…) et définissez ses Positions et Règles. Répétez l’opération jusqu’à ce que le modèle couvre les éléments que vous négociez réellement, puis cliquez sur Enregistrer.Le modèle apparaît dans l’onglet Modèles Review de la bibliothèque de Modèles, accessible dans tous les projets. De là, toute personne avec qui vous l’avez partagé peut l’exécuter sur un contrat.
La durée hebdomadaire de travail ne dépasse pas 40 heures.
Le salaire mensuel brut convenu compense au plus 10 heures supplémentaires par mois.
Libellé idéal : « La durée hebdomadaire de travail est de 40 heures. Les heures supplémentaires raisonnables, dans la limite de 10 heures par mois, sont compensées par le salaire mensuel brut convenu. »
Position Inacceptable
La durée hebdomadaire de travail dépasse 50 heures.
Les heures supplémentaires sont illimitées ou non rémunérées.
Rubrique 02 : Lieu de travail
Position Acceptable
Le lieu de travail est précisé (ville, région ou pays).
Le télétravail est autorisé jusqu’à 2 jours par semaine.
Position de repli
Le lieu de travail est précisé, mais le télétravail n’est pas autorisé.
Position Inacceptable
Le lieu de travail n’est pas précisé.
L’employeur peut unilatéralement muter le salarié avec un préavis inférieur à 4 semaines.
Rubrique 03 : Rémunération
Position Acceptable
Le salaire mensuel ou annuel brut est précisé en chiffres.
La périodicité de paiement est mensuelle.
Position Inacceptable
Le salaire est décrit en termes vagues (p. ex. « compétitif »).
La périodicité de paiement est irrégulière ou indéfinie.
Conseils pour rédiger de bonnes Rubriques, Positions et Règles
Rubriques : une négociation, une Rubrique
Si vous négocieriez deux éléments séparément à la table de négociation, ils constituent deux Rubriques. Durée de travail et Compensation des heures supplémentaires pourraient constituer une seule Rubrique si vous les négociez toujours ensemble ; sinon, divisez-les.
Positions : soyez honnête sur votre Repli
Le Repli correspond au libellé que vous accepteriez réellement sous pression, pas à ce que vous espéreriez. Les modèles qui font semblant de n’accepter que « l’Acceptable ou rien » génèrent trop de Rubriques à haut risque sur les vrais contrats.
Règles : vérifiables, pas aspirationnelles
« La clause est raisonnable » est aspirationnel. « La période de préavis est d’au moins 30 jours » est vérifiable. Libra a besoin du type vérifiable.
Règles : préférez plusieurs Règles précises à une grande Règle
Deux Règles précises vous donnent de meilleurs diagnostics qu’une Règle combinée. Si une Position stipule « ≤ 40 heures/semaine ET ≤ 10 heures supplémentaires », rédigez-la en deux Règles ; lorsque le contrat ne les satisfait pas, vous voyez exactement quelle condition a échoué.
Libellé idéal : rédigez ce que vous signeriez réellement
Le Libellé idéal se retrouve comme suggestion dans le module complémentaire Word. Assurez-vous qu’il s’agit d’un libellé que votre cabinet a réellement approuvé, et non d’un texte provisoire.
Le Libellé idéal alimente les modifications suivies Word : pour une Règle Acceptable non satisfaite, le module complémentaire le propose tel quel. Utilisez un libellé approuvé par votre cabinet, et non un texte provisoire.